Legal notice
Éditeur du site : Sud Habitat Conseil, tous droits réservés
Numéro SIREN : 842 292 625 immatriculé au RCS de Nîmes
Adresse du siège social : 15 rue des Chênes Verts, 30470 AIMARGUES
Contact : Téléphone : +33 04 48 06 51 36 - E-mail : contact@sudhabitatconseil.com
Directeur de publication : Lucas GRISPAN
Publication d’annonces : Les annonces de produits et projets disponibles sur notre site sont sujettes à la disponibilité et à l'évolution des tarifs chez nos partenaires. Nous mettons tout en œuvre pour maintenir ces informations à jour et les publions régulièrement. Cependant, veuillez noter que les disponibilités peuvent varier et que les tarifs peuvent être sujets à des modifications indépendantes de notre contrôle. Nous déclinons toute responsabilité en cas d'indisponibilité ou de modification des tarifs par nos partenaires. Nous nous engageons néanmoins à mettre à jour nos annonces aussi fréquemment que possible afin de fournir des informations les plus précises.
Publication d’annonces immobilières : Les annonces immobilières des catégories « Appartements neufs », « Transaction », et autres produits réglementés et encadrés par la loi ALUR sont commercialisés via la société CARIP Interface Patrimoine, SAS au capital de 7 500 €, dont le siège social est 450 rue Baden Powell, Optimum Business Center 34000 MONTPELLIER, immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 440 813 475, titulaire de la carte professionnelle T n° CPI 3402 2016 000 006 468, délivrée par la CCI de l’Hérault le 19/04/2022, et dont la garantie financière est : SO.CA.F. 26 Avenue de Suffren 75015 PARIS, 110 000 euros sans maniement de fonds
Hébergeur du site : Google LLC - Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA - Téléphone : +1 650 253 0000
Propriété intellectuelle : Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site sont la propriété exclusive de Sud Habitat Conseil. Toute reproduction ou utilisation du contenu du site est interdite sans autorisation préalable.
Politique de confidentialité : Nous collectons et utilisons des données personnelles conformément à notre politique de confidentialité disponible sur notre site.
Conditions d'utilisation : L'utilisation du site est soumise aux conditions générales d'utilisation disponibles sur notre site.
Liens vers des tiers : Nous déclinons toute responsabilité concernant les contenus des sites liés à partir de ce site.
Clause de non-responsabilité : Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
En cas de litige : En cas de litige, un médiateur sera tout d’abord saisi. Le médiateur peut être saisi à l’adresse suivante :
Service de Médiation de la consommation :
MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
2 Impasse du Beauregard
54 000 NANCY
Juridiction compétente : Si la médiation ne suffit pas à concilier les parties, l’affaire sera portée devant la juridiction compétente.